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SITES FRANCOPHONES
les fondements philosophiques du copyright et ceux du droit d'auteur continental. La première véritable législation protectrice des intérêts des auteurs est la « Loi de la Reine Anne » du 10 avril 1710 [ 6...
fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d'auteur
l'auteur d'une création devra obligatoirement apporter une preuve d'antériorité. Copyright-France permet aux auteurs de disposer d'une preuve d'antériorité incontestable.. Zéro délai Taille illimitée...
www.copyrightfrance.com/
L'actualité du Nord-Pas-de-Calais, de la métropole lilloise à l'Artois
www.nordeclair.fr
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L'actualité en Nord - Pas-de-Calais
www.lavoixdunord.fr
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En alternative à la peine amende, le TGI peut proposer aux auteurs d'infractions routières des stages de sensibilisation à la bonne conduite
www.lamontagne.fr
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Enregistrez vos droits d'auteur . copyright . Archivez vos preuves de créations et publiez vos droits d'auteur avec la plus ancienne équipe dans le domaine.
www.copyrightdepot.com/
Les auteurs de L'Harmattan...Les Auteurs de L'Harmattan en région P.A.C.A.. Hélène Colombani, collection \"Lettres du Pacifique\". Je vous invite à découvrir mon site et mon roman intitulé 'Mystery...
auteurs.harmattan.fr/
auteur de BD, est en résidence à Mazé jusqu'à la fin de l'année. CulturesMazéPhotos<img class= imagefield imagefield-field_photos title= Zeina Abirached est en résidence à Mazé jusqu'au 20 décembre...
www.courrierdelouest.fr/taxonomy/term/21007/0
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Fonctionnement sur la monétisation via youtube (auteur et non auteur) : par Max33370 (1 message
www.webrankinfo.com/dossiers
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Samedi, à Toulouse, a eu lieu, dans une ambiance conviviale, la remise des prix du concours organisé au printemps par la Société des poètes et artistes de France (Spaf), délégation Midi-Pyrénées...
www.ladepeche.fr/
 - il y a 2 jours
Festival Photoreporter #3 du 11 octobre au 2 novembre 2014. L'UPP suit avec...Fax 01 42 77 24 39 E-mail contact@upp-auteurs.fr MENTIONS LÉGALES . développement Anthony Cabot . graphisme Frédéric Schaffar.
www.upp-auteurs.fr/
Plusieurs offres ponctuelles réservées aux auteurs-membres SACD viennent s'ajouter aux habituels avantages qui vous sont proposés...auteur, acteur et chanteur, viendra à la SACD pour évoquer l'univers...
www.sacd.fr/
Les droits d'auteur sur YouTube. Les droits d'auteur sont un sujet très important pour l'ensemble de la communauté YouTube. Les sections ci-dessous vous indiquent comment accéder à toutes les...
www.youtube.com/yt/copyright/fr/
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